Lois de Gludin

Descriptif de la cité de Gludin, sa politique, sa gestion, son histoire, les rumeurs qui y courent, etc...
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Censeur
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Lois de Gludin

Message par Censeur »

Les Lois de Gludin pour tous
et sur tout son territoire
Par Ssüne Varka


An 1123


Actuellement, la cité de Gludin ainsi que son territoire sont sous l’autorité de la Famille Fellmere

Tout travail effectué par les habitants est considéré comme étant pour le Comte. Celui-ci assurera alors protection et justice en reconnaissance de l’investissement. L’organisation du travail se fait par le biais des Conseillers.

L’accès à la cité n’est pas restreint, tout le monde peut donc s’y présenter.
Quelques exceptions existent cependant pour les personnes ayant été bannies. S'ils s'avèrent que ces personnes pénètrent dans l’enceinte de la cité de Gludin, ils devront répondre de leurs actes face au tribunal.
Toute personne faisant l’objet d’un comportement étrange pourra se voir infliger un contrôle d’identité par l’armée de Gludin. En cas de refus, l’accès à la cité sera interdit.


En ce qui concerne la religion, tous types de religion sont acceptés à l’exception du paganisme. En termes de représentation, Maphr et Eva possèdent une grande place au sein de la cité de Gludin.

Pour les mariages religieux, ceux-ci sont régis par les différents cultes. Les époux accèdent à certains privilèges. Notamment pour la Taille. Les foyers n’auront qu’une seule taxe pour l’entièreté de la famille tandis que les couples non-mariés paieront une taxe par cohabitant.

Le Clergé de Maphr possède son propre tribunal pour ce qui est de toute question religieuse. Tout flagrant blasphème à l’encontre de Maphr, Eva, Pa'agrio, Shilen, Kain, Sayha et Einhasad seront directement réprimés par les autorités. Cependant, le Clergé de Maphr pourra décider ou non, selon la gravité du blasphème, de traîner le coupable devant le tribunal de Gludin afin qu’il soit jugé.

Pour l’esclavage, celui-ci est réglementé. Il n’est autorisé que pour les personnes ayant été condamnées par le tribunal de Gludin et anciennement la justice martiale.

Il existe cependant des exceptions pour les esclaves ayant été importés légalement et dont l’origine est facilement traçable.

-Les maîtres ont le droit de vie ou de mort sur leur esclave;

- Les esclaves de Gludin feront l’objet d’un marquage afin d’assurer leur traçabilité et origine;

- L’esclavagisme ne s’applique pas aux enfants, ceux-ci seront directement remis à l’orphelinat si cette peine devait être suggérée;

- Les maîtres sont responsables des actes de leur esclave et seront soumis au jugement des jurés du tribunal.

Il y a quatres catégories de forfaits punissables :

- L’Outrage,
- Le Brigandage,
- La Contrebande : Nous y retrouverons la séquestration ;
- Le Crime : Nous y retrouvons les meurtres, destructions et empoisonnements y compris les tentatives.

Il y a deux échelles de sanctions
Tous les forfaits sont punissables du bagne, qui peut être assorti d'amendes, mais certains crimes pourront être sanctionnés beaucoup plus durement en cas de circonstances particulières. La liberté d’application de ces peines plus grande est laissée aux juges.

Les Hautes Peines sont applicables aux crimes ainsi qu’aux circonstances aggravant un forfait, par exemple, par le biai d’une récidive :

Un voleur qui récidivera est éligible à une Haute Peine, les juges seront libres de l’appliquer ou non.

Par Hautes Peines il est entendu :

- Esclavage,
- Bannissement,
- Exécution.

En ce qui concerne les justiciables, ceux-ci se regroupent en trois catégories :

- La Noblesse : Ils devront répondre de leurs actes devant le Comte en tant que juge et le Conseil restreint en tant que jurés.
- Le Clergé : Ils devront répondre de leurs actes devant le Comte en tant que juge et le Conseil restreint en tant que jurés.
- Les Conseillers : Ils devront répondre de leurs actes devant le Comte en tant que juge et le Conseil restreint en tant que jurés.
- Les Chefs de guildes : Ils devront répondre de leurs actes devant le Comte en tant que juge et le Conseil restreint en tant que jurés.
-Les Communs : Ils devront répondre de leurs actes devant le tribunal de Gludin.
- Les esclaves et bannis : Ils n’ont aucun droit à la justice, la procédure est de type militaire et limitée à deux choix:
Répressif pour quelques jours de poteaux ou Définitif pour l’exécution.


Toute peine peut être commuée, uniquement par demande du condamné et approbation du Comte.

En Serment, le condamné est entravé à vie et libéré uniquement lors de missions.
(A la différence du bagne, le Serment est systématiquement à vie. Les missions des assermentés les exposent au danger)
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